arrêtés municipaux

2021

Les arrêtés municipaux des années précédentes sont consultables : 2018, 2019,2020

 

Arrêté de circulation, RD54 -Le Plessis-Grimoult

Arrêté de circulation rue de Courvaudon à Aunay-sur-Odon, commune déléguée des Monts
d’Aunay

Arrêté de circulation au lieu-dit « Brèche la Volée » à Aunay-sur-Odon, commune déléguée des Monts d’Aunay

Arrêté de stationnement devant le 4 place de l’Eglise à Aunay-sur-Odon

Arrêté de circulation rue traversière

Arrêté d’occupation du domaine public place de l’Eglise

Arrêté portant modification des limites d’agglomération -Danvou-la-Ferrière
Le Maire délégué de Danvou-la-Ferrière, Commune de Les Monts d’Aunay,

Arrêté de circulation venelle de l’Eglise – Bauquay, Commune déléguée des Monts d’Aunay

Arrêté de Circulation rue de la Chapelle, Aunay sur Odon commune déléguée des Monts
d’Aunay

Arrêté de circulation dans le cadre du projet de renouvellement du réseau eaux usées

Arrêté de stationnement 1 rue de l’église Aunay sur Odon commune déléguée des Monts d’Aunay 

Arrêté d’occupation du domaine public à la Gendrerie, Aunay sur Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay

Arrêté de circulation rue de Vire

Arrêté de prolongation de l’arrêté MA-ART-2021-009

Arrêté portant adoption des lignes directrices de gestion relatives à la promotion interne
Le Maire de Les Monts d’Aunay

Arrêté de circulation rue de Vire

Arrêté réglementant l’utilisation des terrains de tennis extérieurs

Arrêté de prolongation de l’arrêté MA-ART-2021-012

Arrêté de circulation au lieu-dit « Brèche la Volée » à Aunay-sur-Odon, commune déléguée des Monts d’Aunay

Arrêté d’occupation du domaine public rue du Docteur Tillaux, Aunay sur Odon, commune
déléguée de Les Monts d’Aunay

Arrêté interdisant la cueillette de fleurs à l’étang de la Butte Walsoux, Aunay-sur-Odon,
commune déléguée de Les Monts d’Aunay

Arrêté de circulation chemin Querrière et chemin des Monts

Annule et remplace l’arrêté n° MA-ART-2021-013

Arrêté de prolongation de l’arêté MA-ART-2021-005

Arrêté portant délégation de signature au service instructeur

Arrêté de circulation route des Peupliers à Aunay-sur-Odon

Arrêté de circulation rue de Vire à Aunay-sur-Odon

Arrêté portant obligation d’un rapport de conformité d’assainissement collectif en cas de cession d’un bien immobilier ou prise d’un bail commercial

Arrêté d’occupation du domaine public au 29, rue du 12 Juin 1944 à Aunay-sur-Odon

Arrêté ordonnant le placement d’un chien non pucé non tatouté au « Refuge des Orphelins » – chienne trouvée le 11 mars 2021

Arrêté de stationnement au 10 place de l’hôtel de ville Aunay sur Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay

Arrêté de circulation route de Caen et route de Thury-Harcourt, Aunay-sur-Odon,
commune déléguée de les Monts d’Aunay

Arrêté de circulation rue de Courvaudon et route de Villers, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay

Arrêté de circulation rue de Cépari, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay

Arrêté de circulation rue de vire, Aunay sur Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay

Arrêté d’occupation du domaine public rue de Caen et impasse du Docteur Tillaux à
Aunay-sur-Odon

Arrêté de circulation RD 290,

Arrêté portant numérotation de voirie rue du Clos Fleuri à Aunay-sur-Odon

Arrêté de circulation et de stationnement, rue Beauséjour, Aunay sur Odon, commune de Les Monts d’Aunay

Arrêté de circulation, RD 54 -Le Plessis-Grimoult

Arrêté de stationnement rue du Docteur Tillaux, Aunay sur Odon, commune déléguée de les
Monts d’Aunay

Arrêté de prolongation de l’arrêté MA-ART-2021-032

Arrêté de prolongation de l’arrêté MA-ART-2021-033

Arrêté de prolongation de l’arrêté MA-ART-2021-034

Arrêté municipal autorisant l’ouverture d’un établissement recevant du public : magasin INTENSE VAP

Arrêté d’occupation du domaine public au 1 rue d’harcourt, Aunay sur Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay

Annule et remplace l’arrêté n° MA-ART-2021-035

Arrêté ordonnant le placement de deux chèvres non identifiables trouvées le 1 avril 2021

Arrêté portant réglementation de la vente de muguet le samedi 1er mai dans la commune
déléguée d’Aunay sur Odon 

Arrêté autorisation échafaudage Mr PENNERAS Fabrice 12 place de l’Eglise, Aunay-sur-Odon, 14260 LES MONTS D’AUNAY

Arrêté de circulation, Ondefontaire, Commune déléguée de les Monts d’Aunay

Arrêté de stationnement impasse des écoles, Aunay-Sur-Odon commune déléguée de les Monts d’Aunay

Arrêté d’occupation du domaine public 11 rue de Courtilbert, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay

Arrêté modifiant temporairement les conditions de circulation

Arrêté d’occupation du domaine public sur la piste de BMX et la zone de TRIAL

Arrêté de stationnement 6, rue de l’Eglise à Aunay-sur-Odon, Commune déléguée de Les Monts d’Aunay

Arrêté autorisant la poursuite d’exploitation du Centre Hospitalier Aunay-Bayeux, site d’Aunay­sur-Odon, commune déléguée des Monts d’Aunay

Arrêté autorisant la poursuite d’exploitation de l’église Saint-Samson d’Aunay sur Odon
Le Maire des Monts d’Aunay,

Arrêté autorisant la poursuite d’exploitation du magasin ALDI, 3 place du Marché, commune
déléguée des Monts d’Aunay

Arrêté portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal place de marché à Aunay-sur-Odon

Arrêté portant interdiction temporaire de stationnement du 2 au 14 rue d’Harcourt à Aunay-sur-Odon le mardi 18 mai 2021 de 6 à 18 heures

Arrêté d’interdiction temporaire de stationner et de circuler du samedi 29 mai, 19h, au ..dimanche 30 mai 2021, 20h sur la Place du Champ de Foire, les parkings devant et derrière la
,=>oste ainsi que rue du Marché

Arrêté de circulation rue des Mésanges, le clos Maupas, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay

Arrêté de stationnement et de circulation place de l’Hôtel de Ville – Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay

Arrêté portant interdiction temporaire de stationnement du 2 au 14 rue d’Harcourt à
Aunay-sur-Odon le jeudi 20 mai 2021 de 6 à 18 heures

Arrêté portant abrogation de la nomination d’un régisseur de recettes de location de la salle polyvalente du Plessis-Grimoult -ART-2018-044 abrogé

Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON, Maire, à Mme Anaïs CROSVILLE, responsable des services ressources humaines, comptabilité et scolaire (ressources

Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON, Maire, à Mme Anaïs CROSVILLE, agent titulaire

Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON, Maire, dans les fonctions
d’officier d’état civil à Madame Anaïs CROSVILLE -Article R. 2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arrêté de nomination du régisseur et d’un mandataire suppléant de la régie de recettes d’encaissement des produits de location des salles municipales et de ventes de concessions funéraires

Arrêté portant abrogation de la nomination d’un régisseur de recettes de location de la salle
polyvalente d’Ondefontaine -Commune nouvelle Les Monts d’Aunay -ART-2018-046 abrogé

Arrêté portant abrogation de la nomination d’un régisseur de recettes de location des salles municipales d’Aunay sur Odon et Bauquay- Commune nouvelle Les Monts d’Aunay -ART-2018-045
abrogé

Arrêté portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal place de
marché à Aunay-sur-Odon – annule et remplace d’arrêté ART-2021-062

Arrêté de fermeture et d’interdiction des terrains A et C, de réglementation de l’accès au terrain B au stade de football d’Aunay-sur-Odon, du 25 mai au 31 août 2021

Arrêté de fermeture et d’interdiction des terrains de bicross et de trial, rue de Caen à Aunay-sur-Odon, du 25 mai au 25 juin 2021

Arrêté d’autorisation de poursuite d’exploitation de l’EHPAD Beauséjour

Arrêté d’occupation du domaine public, 11 rue de Courtilbert, Aunay-sur-Odon

Arrêté de stationnement, 10 lotissement les Bissorts, Bauquay, commune déléguée de les Monts d’Aunay

Arrêté de prolongation de l’arrêté MA-ART-2021-058

Arrêté de circulation rue de Caen, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les
Monts-d’Aunay.

Arrêté d’autorisation de passage pour !’Enduro VTT le 3 et 4 juillet 2021

Arrêté d’occupation du domaine public, 11 rue de Courtilbert, Aunay-sur-Odon,
commune déléguée de les Monts d’Aunay

Arrêté de restrictions temporaires de la circulation et du stationnement à
l’occasion du feu d’artifice du 13 juillet 2021

Arrêté de restrictions temporaires de la circulation et du stationnement à l’occasion des Elégantes du Pré-Bocage entre le 3 juillet 2021 à 19 heures et 4 juillet 2021 à 19 heures

Arrêté de stationnement au 24 rue du 12 juin 1944, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts-d’Aunay.

Arrêté d’occupation du domaine public, rue des Écoles, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay

Arrêté de stationnement, rue du 12 juin 1944, Aunay sur Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay

Arrêté d’occupation du domaine public 8 route de Condé, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay

 

Arrêté réglementant l’utilisation du stade de football, rue de Caen à Aunay-sur-Odon

Arrêté de délégation à Monsieur Patrick SAINT-LÔ conseiller municipal pour la célébration d’un mariage le 10 juillet 2021 à 15 h 30

Arrêté permanent portant interdiction de stationnement et de circulation dans le périmètre du marché hebdomadaire de plein air – du vendredi 21 heures au samedi 14 heures

Arrêté de circulation, RD 26 – Danvou-la-Ferrière – travaux de renforcement électrique

Arrêté portant transfert de crédits

Section Investissement, crédits du chapitre 020 Dépenses Imprévues sur budget principal – DM 3 du budget principal 2021

Arrêté de fermeture et d’interdiction des terrains de bicross et de trial, rue de Caen à Aunay-sur-Odon, pendant la durée des travaux

Arrêté réglementant l’utilisation du stade de football, rue de Caen à Aunay-sur-Odon – annule et remplace l’arrêté ART-2021-092 en date du 02 juillet 2021

Arrêté portant transfert de crédits

Section Investissement, crédits du chapitre 020 Dépenses Imprévues sur budget principal – DM 3 du budget principal 2021 – annule et remplace l’arrêté Arrêté N° MA-ART-2021-096 du 09 juillet 2021

Arrêté de circulation 15 rue d’Harcourt, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay

Arrêté de circulation, 12 rue des Jardins, Aunay-sur-Odon commune déléguée de les Monts d’Aunay

Arrêté de circulation, 2 rue du Docteur Tillaux, Aunay sur Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay

Arrêté de circulation, rue de le Champ de la Foire, le Plessis-Grimoult commune déléguée de les Monts d’Aunay

Arrêté de stationnement, 2 rue de la Poste, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay

Arrêté de circulation, Le Bourg, Danvou-la-Feriière, commune déléguée de Les Monts-d’Aunay

Arrêté de restrictions temporaires de la circulation et du stationnement à l’occasion de la séance de cinéma de plein air le 4 septembre 2021 entre 18 heures et minuit

Arrêté portant règlement des cimetières

Arrêté de restrictions temporaires de la circulation et du stationnement à l’occasion de la fête Notre Dame (braderie et vide-greniers)  le 12 septembre 2021 entre 5 et 20 heures

arrêté de stationnement et travaux rue traversière 1 septembre

Arrêté de circulation, Le Bourg, Roucamps, commune déléguée de Les Monts d’Aunay

Arrêté de retrait de délégation de fonction accordée à Melle Elise MALLE

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature aux conseillers municipaux – Annule et remplace ART-2020-084

Arrêté portant règlement d’utilisation du city-stade du Plessis-Grimoult

Arrêté de fermeture et d’interdiction des terrains A et C, de réglementation de l’accès au terrain B au stade de football d’Aunay-sur-Odon, pendant la durée des travaux

Arrêté de circulation 3 Boulevard Bellevue, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay

Arrêté de circulation, RD 108, Le Plessis-Grimoult, commune déléguée de Le Monts
d’Aunay

Arrêté de circulation, Ondefontaine, commune déléguée de Les Monts d’Aunay

Arrêté de restrictions temporaires de la circulation et du stationnement à l’occasion de l’ouverture de la saison culturelle (spectacle Cirque Rouages)
le 23 septembre 2021 entre 9 heures 30 et 22 heures
le 24 septembre 2021 entre 11 heures et 23 heures

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