arrêtés municipaux

2021

Les arrêtés municipaux des années précédentes sont consultables : 2018, 2019,2020

 

Arrêté de circulation rue de Courvaudon à Aunay-sur-Odon, commune déléguée des Monts
d’Aunay

Arrêté de circulation au lieu-dit « Brèche la Volée » à Aunay-sur-Odon, commune déléguée des Monts d’Aunay

Arrêté de stationnement devant le 4 place de l’Eglise à Aunay-sur-Odon

Arrêté de circulation rue traversière

Arrêté d’occupation du domaine public place de l’Eglise

Arrêté portant modification des limites d’agglomération -Danvou-la-Ferrière
Le Maire délégué de Danvou-la-Ferrière, Commune de Les Monts d’Aunay,

Arrêté de circulation venelle de l’Eglise – Bauquay, Commune déléguée des Monts d’Aunay

Arrêté de Circulation rue de la Chapelle, Aunay sur Odon commune déléguée des Monts
d’Aunay

Arrêté de circulation dans le cadre du projet de renouvellement du réseau eaux usées

Arrêté de stationnement 1 rue de l’église Aunay sur Odon commune déléguée des Monts d’Aunay 

Arrêté d’occupation du domaine public à la Gendrerie, Aunay sur Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay

Arrêté de circulation rue de Vire

Arrêté de prolongation de l’arrêté MA-ART-2021-009

Arrêté portant adoption des lignes directrices de gestion relatives à la promotion interne
Le Maire de Les Monts d’Aunay

Arrêté de circulation rue de Vire

Arrêté réglementant l’utilisation des terrains de tennis extérieurs

Arrêté de prolongation de l’arrêté MA-ART-2021-012

Arrêté de circulation au lieu-dit « Brèche la Volée » à Aunay-sur-Odon, commune déléguée des Monts d’Aunay

Arrêté d’occupation du domaine public rue du Docteur Tillaux, Aunay sur Odon, commune
déléguée de Les Monts d’Aunay

Arrêté interdisant la cueillette de fleurs à l’étang de la Butte Walsoux, Aunay-sur-Odon,
commune déléguée de Les Monts d’Aunay

Arrêté de circulation chemin Querrière et chemin des Monts

Annule et remplace l’arrêté n° MA-ART-2021-013

Arrêté de prolongation de l’arêté MA-ART-2021-005

Arrêté portant délégation de signature au service instructeur

Arrêté de circulation route des Peupliers à Aunay-sur-Odon

Arrêté de circulation rue de Vire à Aunay-sur-Odon

Arrêté d’occupation du domaine public au 29, rue du 12 Juin 1944 à Aunay-sur-Odon

Arrêté ordonnant le placement d’un chien non pucé non tatouté au « Refuge des Orphelins » – chienne trouvée le 11 mars 2021

Arrêté de stationnement au 10 place de l’hôtel de ville Aunay sur Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay

Arrêté de circulation route de Caen et route de Thury-Harcourt, Aunay-sur-Odon,
commune déléguée de les Monts d’Aunay

Arrêté de circulation rue de Courvaudon et route de Villers, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay

Arrêté de circulation rue de Cépari, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay

Arrêté d’occupation du domaine public rue de Caen et impasse du Docteur Tillaux à
Aunay-sur-Odon

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