arrêtés municipaux

2020

Les arrêtés municipaux des années précédentes sont consultables : 2018, 2019,2020

 

Arrêté de stationnement rue Richard Lenoir à Aunay-sur-Odon

Arrêté d’occupation du domaine public venelle de l’Eglise à Aunay-sur-Odon

Arrêté réglementant la circulation rue des Jardins

Arrêté d’occupation du domaine public au 8, rue de Caen à Aunay-sur-Odon

Arrêté de circulation – Danvou-la-Ferrière, commune déléguée

Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON, Maire, à Mme Sophie BIANCHI, Directrice Générale Adjointe

Arrêté de circulation – commune déléguée de Danvou-la-Ferrière

Arrêté de stationnement au 9 place de l’Eglise à Aunay-sur-Odon

Arrêté d’occupation du domaine public place de l’Eglise

Arrêté autorisant la pose d’un échafaudage – Le Plessis-Grimoult, commune déléguée

Arrêté permanent portant modification des limites d’agglomération de la commune déléguée de BAUQUAY

Arrêté d’alignement individuel route du Vloquier à Bauquay

Arrêté d’occupation du domaine public place de l’Eglise et place de l’Hôtel de Ville

Arrêté permanent portant modification des limites d’agglomération de la commune déléguée de LE PLESSIS GRIMOULT

Arrêté de poursuite d’exploitation de l’E.H.P.A.D. Beauséjour du Centre Hospitalier Aunay-Bayeux, site d’Aunay-sur-Odon, commune déléguée des Monts d’Aunay

Arrêté de circulation – Le Plessis-Grimoult, commune déléguée

Arrêté de pose d’échafaudage devant le 4, rue Traversière

Arrêté portant autorisation temporaire d’utilisation de canon effaroucheur par le service des espaces verts de la commune des Monts d’Aunay

Arrêté portant transfert de crédits

Section Investissement, crédits du chapitre 020 Dépenses Imprévues sur budget assainissement – DM2

Arrêté d’interdiction temporaire du stationnement à l’occasion du Tour de Normandie 2021

  • Arrêté de stationnement devant le 3 place de l’Eglise à Aunay-sur-Odon

Arrêté ordonnant le placement d’un chien non pucé non tatouté au « Refuge des Orphelins »

  • Arrêté de stationnement devant le 4, rue du 12 Juin 1944 à Aunay-sur-Odon
  • Arrêté pour le dépôt d’une benne devant la place de la Mairie du Plessis-Grimoult
  • Arrêté réglementant le stationnement sur les lignes jaunes aux abords des écoles

20 Arrêté de stationnement devant le 14, place de l’Hôtel de Ville

  • Arrêté autorisant la poursuite de l’exploitation de la salle polyvalente du Plessis-Grimoult, commune déléguée des Monts d’Aunay
  • Arrêté portant réglementation de la circulation par l’implantation d’un panneau de signalisation STOP rue Beauséjour
  • Arrêté autorisant la poursuite d’exploitation de la bibliothèque-médiathèque d’Aunay sur Odon
  • Arrêté autorisant la poursuite d’exploitation du Gymnase COSEC, lieu-dit La Closerie à Aunay sur Odon

Arrêté de modification temporaire des conditions de circulation

Arrêté autorisant la poursuite d’exploitation du magasin Leader Price à Aunay sur Odon

Arrêté de stationnement devant le 4, rue du 12 juin à Aunay-sur-Odon

Arrêté réglementant la circulation Rue de Courvaudon,

               rue du Docteur Tillaux et RD 54, à Aunay-sur-Odon

Arrêté de circulation – Commune déléguée de Roucamps

Arrêté portant refus de transfert des pouvoirs de police « spéciale »

Annule et remplace l’arrêté n° MA-ART-2020-103

Arrêté ordonnant le placement d’un chien non pucé non tatouté au « Refuge des Orphelins »

Arrêté interdisant temporairement l’accès aux cimetières de Bauquay, Ondefontaine et Roucamps

Arrêté interdisant temporairement l’accès au cimetière d’Aunay sur Odon

Arrêté de stationnement devant le 5, rue du 11 Novembre à Aunay-sur-Odon

Arrêté réglementant les activités de démarchage à domicile et l’établissement de contrats hors établissement commercial

Prolongation de l’arrêté n° MA-ART-2020-006 pour la Commune déléguée de Danvou-la-Ferrière

Arrêté de circulation alternée sur la D54 à Roucamps

Arrêté de stationnement au 2 rue du Vieux Puits à Aunay-sur-Odon

Arrêté portant interdiction de la circulation sur les voies communales CR n° 64 et CR dit ancienne route de Condé au Plessis-Grimoult

Arrêté d’occupation du domaine public devant le 24 rue des Ecoles

Arrêté d’autorisation de poursuite d’exploitation du collège Charles LEMAITRE

Mesure de protection contre l’épidémie de COVID 19 pour le marché Hebdomadaire du samedi

Arrêté de stationnement au 25 rue de Villers

 

Arrêté relatif à l’interdiction de nourrir les pigeons et les animaux errants ou sauvages

Arrêté portant délégation de signature au service instructeur

Arrêté réglementant la circulation rue des Pinsons

Arrêté portant numérotation des parcelles au lieu-dit le Château

Arrêté de circulation – Commune déléguée de Le Plessis-Grimoult

Arrêté portant transfert de crédits
Section Investissement, crédits du chapitre 020 Dépenses Imprévues

Arrêté d’alignement chemin du Petit Hamel

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature aux conseillers municipaux
Le Maire de Les Monts d’Aunay

Arrêté de stationnement place de l’Hôtel de Ville

Arrêté d’alignement bornage au Hamel Es Bas

Arrêté de circulation – Commune déléguée du Plessis-Grimoult

Arrêté de stationnement devant le 4 rue le Maupas

Arrêté de stationnement 3 place de l’Eglise

Arrêté de circulation – Commune déléguée de Campandré-Valcongrain

Arrêté portant autorisation de passage d’un RAID VTT et d’une randonnée VTT

Arrêté portant autorisation de passage d’une course cycliste sur la Commune déléguée du Plessis-Grimoult

Arrêté de circulation – commune déléguée de Roucamps
Travaux de l’entreprise NORBELY COUVERTURE

Arrêté de délégation de signature de Madame Christine SALMON, Maire, à Mme Elodie PATIENCE, Responsable du Service à la Population

Arrêté de circulation – commune déléguée de Roucamps

Arrêté de stationnement 28 boulevard Bellevue

Abrogation de l’arrêté 2020-042 portant fermeture des classes de petites et moyennes sections de l’école maternelle Daniel Burtin à Aunay-sur-Odon et de l’école Maurice Carême au Plessis-Grimoult du 11 mai 2020 jusqu’au 3 juillet 2020 inclus

Arrêté de prolongation des arrêtés MA-ART-2019-084 et MA-ART-2019-106

Arrêté de prolongation de l’arrêté MA-ART-2019-076 et MA-ART-2019-110

Arrêté de stationnement d’une benne

Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON dans les fonctions d’officier d’état civil à Madame Elodie Patience – Article R. 2122-10 du Code Général des Collectivités Territori

Arrêté de délégation de signature de Madame Christine SALMON, Maire de Les Monts d’Aunay, à Monsieur Didier CAMUS, responsable du Service Eau – DT DICT

Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON dans les fonctions d’officier d’état civil à Madame Mylène BRIERE – Article R. 2122-10 du Code Général des Collectivités Territoria

 Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON dans les fonctions d’officier d’état civil à Madame Marie-Pierre URVOY – Article R. 2122-10 du Code Général des Collectivités Territ

 Arrêté de délégation de signature de Madame Christine SALMON, Maire, à Mmes Christine FOUCAT, Directrice Générale des Services et Elodie PATIENCE, Responsable du Service à la Population 2

Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON dans les fonctions d’officier d’état civil à Madame Viviane PETITJEAN – Article R. 2122-10 du Code Général des Collectivités Ter

Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON, Maire, à Mme Viviane PETITJEAN, agent titulaire

Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON, Maire, à Mme Marie-Pierre URVOY, agent titulaire

Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON, Maire, à Mme Christine FOUCAT, Directrice Générale des Services

Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON, Maire, à Mme Mylène BRIERE, agent titulaire

Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON à Madame Elodie PATIENCE, responsable du service accueil, population et services au public

Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON à M.Michel FOURÉ, responsable du service BâtimentsVoirie

Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON dans les fonctions d’officier d’état civil à Madame Christine FOUCAT – Article R. 2122-10 du Code Général des Collectivités Territor

Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON à M. Didier CAMUS, responsable de la Régie Eau et Assainissement

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Mme Nathalie TASSERIT, Maire délégué de Roucamps

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature aux adjoints de la commune nouvelle

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Mme Irène BESSIN, Maire délégué de Danvou-la-Ferrière

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à M. Jean-Noël DUMAS, Maire délégué d’Ondefontaine

 Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à M.  Gilles LECONTE, Maire délégué de Bauquay

 Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à M.  Dominique MARIE, Maire délégué de Campandré-Valcongrain

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à M.  Nicolas BARAY, Maire délégué d’Aunay-sur-Odon

 Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Mme Lydie OLIVE, Maire délégué de Le Plessis-Grimoult

Arrêté de circulation – commune déléguée de Danvou-la-Ferrière

Arrêté portant fermeture des classes de petites et moyennes sections de l’école maternelle Daniel Burtin à Aunay-sur-Odon et de l’école Maurice Carême au Plessis-Grimoult du 11 mai 2020 jusqu’au 3 juillet 2020 inclus

Arrêté portant règlement général du marché de plein air

Arrêté réglementant au public l’ouverture des cimetières de Bauquay, Campandré-Valcongrain, Danvou la Ferrière, Ondefontaine, Le Plessis Grimoult et Roucamps durant la crise sanitaire

Arrêté de retrait de délégation de signature accordée à Pauline BONVALOT, responsable du service Population

Réglementation d’accès au Marché hebdomadaire en période d’épidémie COVID19

Règlementation de l’accès au cimetière d’Aunay/Odon en période d’épidémie COVID19

Abrogation de l’arrêté 33 – 2019, chemin Les Minières, Ondefontaine

Modification temporaire des conditions de circulation rue de Suède à partir du 11 mai (sens unique)

Annulation des arrêtés 77 – 2019 & 13 – 2020 

Autorisation de pose d’échafaudage Cinéma Paradiso

Autorisation d’accès chantier Le Clos Fleuri, rue de la Faucterie

Prolongation de l’arrêté 16

Interdiction d’utiliser les terrains de foot d’Aunay/Odon

Modification de l’arrêté 24

Modification temporaire des conditions temporaires des conditions de circulation et de stationnement Place de l’Eglise entre les 6 et 13 mars

Autorisation de poursuite d’exploitation Cantine scolaire et salle polyvalente

Autorisation de passage Rando des Martiens 

Changement de tampons de canalisations 

Autorisation de pose d’une nacelle

Interdiction d’utiliser les terrains de foot d’Aunay/Odon

Protection ordre public La Cour Vatel, Aunay/Odon

Autorisation de passage du grand prix de Lénault

Autorisation de pose d’échafaudage Lieu-dit La Grellerie, Aunay/Odon

Interdiction d’utiliser les terrains de foot d’Aunay/Odon

Alignement lieu-dit le Tronquay, Danvou-la-Ferrière

Autorisation de pose d’échafaudage 10 place de l’Eglise, Aunay/Odon

Modification de l’arrêté n° 77-2019 (interdiction du stationnement dans le centre-ville d’Aunay dès le 25 mars à l’occasion du Tour de Normandie)

Interdiction d’utiliser les terrains de foot d’Aunay/Odon

Autorisation temporaire de stationnement 5 Place de l’Eglise, Aunay/Odon

Annule & remplace l’arrêté 8 : interdiction temporaire de stationnement rue d’Harcourt, Aunay/Odon

Autorisation temporaire de stationnement rue du Vieux Puits, Aunay/Odon

Modification temporaire des conditions de circulation à différents endroits de la commune 

Interdiction d’utiliser les terrains de foot d’Aunay/Odon

Annulé

Empiétement temporaire sur chaussée rue du 11 novembre, Aunay/Odon

Modification des conditions de circulation sur le territoire de Danvou-la-Ferrière

Autorisation temporaire de stationnement rue de la Prairie, Aunay/Odon

Interdiction permanente d’utilisation du Gymnase en cas de forte chute de neige

Interdiction d’utilisation des terrains de foot d’Aunay/Odon

Autorisation de pose d’échafaudage Place de l’Eglise, Aunay/Odon

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