arrêtés municipaux
Arrêté réglementant la circulation sur 8 chemins ruraux à Campandré-Valcongrain : chemins ruraux 1, 2, 3, 7, 28, 40, 41 et Fossé 12 de la Vallée
| Arrêté d’autorisation de poursuite d’exploitation du Centre Hospitalier Louis LACAINE, 5 rue de l’Hôpital -Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay |
| Arrêté ordonnant le placement de deux chiens non pucés non tatoutés au« Refuge des Orphelins» – chiens trouvés le 15 fevrier 2022 à Danvou-la-Ferrière |
Arrêté de nomination du régisseur et d’un mandataire suppléant de la régie de recettes d’encaissement des produits de location des salles municipales et de ventes de concessions funéraires (annule et remplace de ARR 2022 035)
| Arrêté de circulation Place de !’Hôtel de Ville, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay |
| Arrêté d’interdiction de stationner et de circuler du samedi 14 mai, 19h, au dimanche 15 mai 2022, 20h sur la Place du Champ de Foire, les parkings devant et derrière la Poste ainsi que rue du Marché |
| Arrêté d’interdiction temporaire de stationnement à Aunay/Odon sur les parkings du Champ de Foire et de la Poste et de circulation dans le périmètre du vide-greniers du 15 mai 2022 – stationnement interdit entre le 14 mai 20 heures et le 15 mai 20 heures |
| Arrêté permanent portant règlementation de la circulation des animaux domestiques sur les voies ouvertes à la circulation publique, ainsi que sur les domaines publics ou privés de la commune de Les Monts d’ Aunay |
| Arrêté de restrictions temporaires de la circulation à l’occasion des commémorations de !’Armistice du 8 mai 1945 – commune déléguée d’Aunay-sur-Odon |
| Arrêté d’interdiction temporaire de stationnement à Aunay/Odon sur les parkings du Champ de Foire et de la Poste et de circulation dans le périmètre du vide-greniers du 22 mai 2022 – stationnement interdit entre le 21 mai 20 heures et le 22 mai 20 heures |
Arrêté d’interdiction temporaire de stationnement à Aunay/Odon sur les parkings du Champ de Foire et de la Poste et de circulation dans le périmètre du vide-greniers du 5 juin 2022 – stationnement interdit entre le 4 juin 2022 à 20 heures et le 5 juin 2022 à 20 heures
| Arrêté de restrictions temporaires de la circulation à l’occasion du dépôt de gerbe de l’Union Nationale des Combattants le 10 juillet 2022 entre 12 h 00 et 13 h 00 – commune déléguée d’Aunay-surOdon |
| Arrêté de circulation et de stationnement place de l’Hôtel de Ville, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay, pour une réfection de tranchée |
| Arrêté autorisant la poursuite d’exploitation de la Maison d’Accueil Spécialisée, rue de la Faucterie à Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay |
| Arrêté de circulation, lieu-dit le bourg, Campandré-Valcongrain, commune déléguée de les Monts-d’Aunay |
| Autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire à l’occasion d’une mai;1ifestation organisée par l’Association des Parents d’Elèves de l’école Daniel Burtin à Aurmay/Odon le 11 juin 2022 |
Autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire à l’occasion du vide-greniers organisé par l’Association UNION SPORTIVE AUNAY SUR ODON (U.S.A.O) le dimanche 22 mai 2022
| Autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire à l’occasion du vide-greniers organisé par l’Amicale des Sapeurs Pompiers le dimanche 5 juin 2022 |
| Arrêté de circulation, relatif aux travaux de réhabilitation des réseaux, secteur route de Vire et Hôpital, Aunay-sur-Odon commune déléguée de les Monts d’Aunay |
| Arrêté de stationnement Le Bourg, Le Plessis-Grimoult, commune déléguée de Les Monts d’Aunay pour l’entreprise DESJOUIS DEMECO |
| Arrêté de circulation, route de Villers, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay |
| Arrêté de restrictions temporaires de la circulation et du stationnement « Fête de la Musique » le 17 juin 2022 entre 19 heures et minuit (Aunay/Odon) |
| Autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire à l’occasion d’une manifestation organisée par l’Association des Parents d’Elèves de l’école Elémentaire à Aunay/Odon le 11 juin 2022 |
| Arrêté de restrictions temporaires de circulation et de stationnement rue de la Prairie,Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay du 8 au 10 juin 2022 |
| Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire (Championnat de Normandie de VTT) |
| Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire (vide-grenier) |
| Arrêté de circulation, RD108, Le Plessis-Grimoult, commune déléguée de Les Monts d’Aunay (vide-grenier) |
| Arrêté de restrictions temporaires de la circulation et de stationnement dans le cadre du festival des fanfares« Les Monts d’Aunay en fanfare» le 26 juin 2022 |
| Arrêté permanent d’interdiction d’arrêt et de stationnement le long de la route intercommunale a1 entre la RD 6 et la RD 8 sur le cheminement piéton |
| Arrêté de circulation, 18 rue de la Chapelle, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay |
| Arrêté d’occupation du domaine public, 8 rue Courtilbert, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay |
| Arrêté de stationnement, 31 rue des Ecoles, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay |
| Arrêté de stationnement, 14 Place de l’Eglise, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay |
| Arrêté de circulation, lieu-dit La Tourpinière, Roucamps, commune déléguée de Les Monts d’Aunay (renouvellement réseaux eaux usées) |
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire (vide-greniers)
Arrêté d’interdiction de stationner et de circuler boulevard Bellevue (au niveau de l’hôpital), à Aunay-sur-odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay
Arrêté de circulation rd 291a pour l’extension de la fibre optique secteur L’Abbaye commune déléguée d’Aunay sur Odon
Arrêté de circulation route communale du lieu-dit les Roquettes au Hamel aux Gabrieux, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay le 19 juin 2022 de 12 heures à 19 heures (sens unique)
Arrêté de circulation pour l’extension de la fibre optique secteur La Pallière et Hamel es Bas commune déléguée d’Aunay sur Odon
Arrêté de circulation, Le Bourg, Danvou-la-Ferrière, commune déléguée de Les Monts d’Aunay (travaux d’aménagement)
Arrêté de stationnement pour un déménagement 3 place de l’Eglise, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay
Arrêté de restrictions temporaires de la circulation et du stationnement à l’occasion du feu d’artifice du 13 juillet 2022
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire (Bougeons du Mont-Pinçon) |
Arrêté de circulation, (modificatif de l’arrêté ART-2022-098), relatif aux travaux de réhabilitation des réseaux, secteur route de Vire et Hôpital, Aunay-sur-Odon commune déléguée de les Monts d’Aunay
Autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire à l’occasion d’un concours de pétanque organisé par l’Association Amicale des Sapeurs Pompiers d’Aunay/Odon le samedi 27 août 2022
| Autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire à l’occasion d’une manifestation organisée par l’Association le Noble Art d’Aunay-sur-Odon le 18 et 19 février 2023 |
| Arrêté de stationnement, rue traversière, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay |
| Arrêté de stationnement rue du Docteur Tillaux, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay afin d’assurer la circulation du bus de la Compagnie Créa |
| Arrêté de stationnement: 21 rue de Villers -Aunay-sur-Odon – Les Monts d’Aunay |
| Arrêté de circulation, Rue d’Harcourt, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay – Prolongation jusqu’au 22 juillet 2022 |
| Arrêté de stationnement – Place de l’Hôtel de Ville – Aunay-sur-Odon – Les Monts d’Aunay |
| Arrêté de circulation, la Gendrerie, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay |
| Arrêté de circulation, rue et impasse des Jardins, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay |
| Arrêté d’interdiction de stationner et de circuler Boulevard Bellevue (au niveau de l’hôpital), à Aunay-sur-odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay |
| Arrêté d’occupation du domaine public, 5 rue de Caen, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay |
| Arrêté de stationnement,14 Place de l’Hôtel de ville Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay |
| Arrêté de circulation, Rue Boulevard Bellevue Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay |
| Arrêté d’interdiction de stationnement, rue du 11 novembre du numéro 13 au numéro 9, à Aunay/Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay pour l’installation de 2 bâtiments modulaires |
| Arrêté de circulation, rue et impasse des Jardins, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay |
| Arrêté de restrictions temporaires de circulation et de stationnement à l’occasion de la séance de cinéma de plein air le 30 juillet 2022 à partir de 19 heures et jusqu’au 31 juillet 1 heure du matin |
| Arrêté de circulation, route de Vire, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay |
| Arrêté de stationnement, Rue de Vire, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay |
| Arrêté de stationnement, 7 place de l’église, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay |
| Arrêté de circulation, Rue d’Harcourt et Rue de Verdun, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay |
| Arrêté d’occupation du domaine public, 14 Route du Vloquier, Bauquay, commune de les Monts d’Aunay |
| Arrêté de circulation, Route de Villers, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay |
| Arrêté de stationnement devant le 12 rue d’Harcourt, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay pour une opération de déménagement |
| Arrêté de restrictions temporaires de la circulation et du stationnement à l’occasion de la fête Notre Dame (braderie et vide-greniers) le 11 septembre 2022 entre 5 et 20 heures |
| Arrêté de stationnement, 9 rue de l’Eglise et 6 rue d’Harcourt, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts-d’Aunay |
| Arrêté ordonnant le placement d’un chien de catégorie 2 retrouvé en divagation au chenil communal – chien trouvé le 6 août 2022 rue de Vire à Aunay-sur-Odon |
| Annule et remplace l’arrêté n° MA-ART-2022-143 réglementant la circulation rue d’Harcourt et rue de Verdun à Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay |
| Arrêté de stationnement au 12 rue d’Harcourt à Aunay-sur-Odon, Les Monts d’Aunay |
| Arrêté réglementant le stationnement et la circulation rue de l’Eglise, rue d’Harcourt, rue des Jardins et la Gendrerie à Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay, en raison de travaux d’enrobé |
| Arrêté de circulation relatif aux travaux de réhabilitation des réseaux, boulevard Bellevue à Aunay-sur-Odon, Commune déléguée de les Monts d’Aunay |
| Arrêté de stationnement et empiétement sur chaussée rue d’Harcourt, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay |
| Arrêté de circulation chemin du Nid de Pie à Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay, pour des travaux de réseau d’eaux usées et d’AEP |
| Arrêté de circulation rue de Courvaudon, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay, pour des travaux de branchements d’eau potable et assainissement |
| Arrêté de stationnement place du Marché, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay pour un rallye touristique de véhicules électriques |
| Arrêté de stationnement place du Marché, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay pour un rallye touristique de véhicules électriques |
| Arrêté de prolongation de l’arrêté MA-ART-2022-153 |
| Autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire à l’occasion d’une manifestation organisée par l’Association des Anciens Combattants |
| Arrêté de circulation, chemin du Nid de Pie, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay |
| Arrêté de circulation rue Beauséjour, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay pour des travaux d’enrobés |
| Arrêté de circulation, Le Bourg, Le Plessis-Grimoult, commune déléguée de les Monts d’Aunay |
| Autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire à l’occasion d’une manifestation organisée par l’Amicale de la Butte Walsoux |
| Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire (salon du livre) |
| Arrêté autorisant l’ouverture exceptionnelle à un public de 500 personnes le samedi 24 septembre 2022 (ERP de type PA) – terrain de football N5 en gazon synthétique – rue de Caen à Aunay-sur-Odon |
| Arrêté autorisant l’ouverture exceptionnelle à un public de 750 personnes le samedi 24 septembre 2022 (ERP de type PA) – terrain de football N5 en gazon synthétique – rue de Caen à Aunay/Odon – annule et remplace l’arrêté MA-ART-2022-167 |
| Autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire à l’occasion du match de coupe de France Les Monts d’Aunay/Granville donnée à l’Association UNION SPORTIVE AUNAY SUR ODON (U.S.A.O) le samedi 24 septembre 2022 |
| Arrêté d’occupation du domaine public, 3 route d’Aunay, Bauquay, commune de les Monts d’Aunay |
| Arrêté de circulation, Le Bois d’Aunay, Roucamps, Commune déléguée de Les Monts d’Aunay |
| Annule et remplace l’arrêté n° MA-ART-2022-150 réglementant la circulation rue d’Harcourt et rue de Verdun à Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay |
| Annule et remplace l’arrêté n° MA-ART-2022-150 réglementant la circulation rue d’Harcourt et rue de Verdun à Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay |
| Arrêté de circulation, La Seinière, Campandré-Valcongrain, Commune déléguée de Les Monts d’Aunay |
| Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire (Jeunesse et Loisirs) |
| Arrêté de restrictions temporaires de la circulation à l’occasion de la marche de sensibilisation au cancer du sein dénommée « marche octobre Rose » le dimanche 2 octobre de 8 à 12 heures |
| Arrêté de circulation, RD108, Le Champ de la Foire et Belle Croix, Le Plessis-Grimoult, Commune déléguée de Les Monts d’Aunay |
| Arrêté de stationnement -19 rue de Caen Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay |
| Autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire à l’occasion d’un loto organisé par le Comité des Fêtes d’Aunay-sur-Odon. |
| Arrêté de circulation rue de la Chapelle, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay |
| Arrêté de poursuite d’exploitation de l’Hôtel de la Place, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay |
| Arrêté de circulation, Route du Vloquier, Bauquay, Commune déléguée de Les Monts d’Aunay |
| Arrêté relatif aux horaires d’éclairage public |
| Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire (Loto de Noël) |
| Arrêté de circulation 3-5-7 rue de Villers, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay |
| Arrêté de circulation 15 rue du 12 juin à Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay |
| Arrêté de stationnement du 2 (Bar du Commerce) au 12 (Atol opticien) rue d’Harcourt à Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay |
| Arrêté réglementant la circulation des rues de Suède, Courvaudon et Chemin des 3 planches, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay |
| Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire (Loto) |
| Arrêté de circulation et de stationnement rue de l’Eglise à Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay |
| Arrêté de stationnement rue du Docteur Tillaux, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay afin d’assurer la circulation du bus de la Compagnie Créa |
| Arrêté portant autorisation temporaire d’utilisation de canon effaroucheur par le service technique de la commune de Les Monts d’Aunay |
| Arrêté de restrictions temporaires de la circulation à l’occasion des commémorations de !’Armistice du 11 Novembre 1918 – commune déléguée d’Aunay-sur-Odon |
| Arrêté de prolongation de l’arrêté ART-2022-173: réglementant la circulation rue d’Harcourt et rue de Verdun à Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay |
| Autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire à l’occasion d’une manifestation organisée par l’Association Aunay Roumanie Culture Amitié d’Aunay-sur-Odon du 2 décembre 2022 au 3 décembre 2022 |
| Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire (APE du Mont Pinçon) |
| Arrêté de stationnement le jeudi 24 novembre 2022, 3 place de l’Eglise à Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay |
| Arrêté portant prolongation de l’autorisation temporaire d’utilisation de canon effaroucheur par le service technique de la commune des Monts d’Aunay |
| Travaux de mise à niveau d’un tampon par l’entreprise Jones TP |
| Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire (Club des Ondifontains) |
| Arrêté de stationnement pour un emménagement 15 place de l’Eglise à Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay |
| Arrêté de circulation les Roquettes et le Hamel aux Gabrieux, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay |
| Permis de détention d’un chien de 1ère et 2ème catégorie -WILLEMS Damien |
| Arrêté de circulation, Le Bourg, Ondefontaine, Commune déléguée de Les Monts d’Aunay |
| Arrêté de circulation, rue de Courvaudon, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay du 14 décembre 2022 au 12 janvier 2023 |
| Arrêté réglementant la circulation de la place de l’Eglise, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay, partir du 9 janvier 2023 jusqu’au 25 janvier 2023 |
| Arrêté de stationnement Mammobile jeudi 16 janvier 2023; lundi 20 janvier et mardi 21 janvier 2023 sur la place de l’Hôtel de Ville à Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay |
| Arrêté de restrictions temporaires de la circulation et de stationnement place de l’hôtel de ville à Aunay-sur-Odon et de restrictions de circulation pendant la parade de Noël – animations et marché de Noël du samedi 17 décembre 2022 |
| Arrêté de stationnement Mammob1ile jeudi 16 février 2023, lundi 20 février et mardi 21 février 2023 sur la place de l’Hôtel de Ville à Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay |
| Arrêté d’interdiction d’utilisation du terrain d’honneur en gazon synthétique d’Aunay-sur-Odon le dimanche 18 décembre 2022 |
| Arrêté de restrictions temporaires de la circulation et de stationnement place de l’hôtel de ville à Aunay-sur-Odon et de restrictions de circulation pendant la parade de Noël – animations et marché de Noël du samedi 17 décembre 2022 – Annule rempla |
