arrêtés municipaux
Arrêté de stationnement rue Richard Lenoir à Aunay-sur-Odon
Arrêté d’occupation du domaine public venelle de l’Eglise à Aunay-sur-Odon
Arrêté réglementant la circulation rue des Jardins
Arrêté d’occupation du domaine public au 8, rue de Caen à Aunay-sur-Odon
Arrêté de circulation – Danvou-la-Ferrière, commune déléguée
Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON, Maire, à Mme Sophie BIANCHI, Directrice Générale Adjointe
Arrêté de circulation – commune déléguée de Danvou-la-Ferrière
Arrêté de stationnement au 9 place de l’Eglise à Aunay-sur-Odon
Arrêté d’occupation du domaine public place de l’Eglise
Arrêté autorisant la pose d’un échafaudage – Le Plessis-Grimoult, commune déléguée
Arrêté permanent portant modification des limites d’agglomération de la commune déléguée de BAUQUAY
Arrêté d’alignement individuel route du Vloquier à Bauquay
Arrêté d’occupation du domaine public place de l’Eglise et place de l’Hôtel de Ville
Arrêté permanent portant modification des limites d’agglomération de la commune déléguée de LE PLESSIS GRIMOULT
Arrêté de poursuite d’exploitation de l’E.H.P.A.D. Beauséjour du Centre Hospitalier Aunay-Bayeux, site d’Aunay-sur-Odon, commune déléguée des Monts d’Aunay
Arrêté de circulation – Le Plessis-Grimoult, commune déléguée
Arrêté de pose d’échafaudage devant le 4, rue Traversière
Arrêté portant autorisation temporaire d’utilisation de canon effaroucheur par le service des espaces verts de la commune des Monts d’Aunay
Arrêté portant transfert de crédits
Section Investissement, crédits du chapitre 020 Dépenses Imprévues sur budget assainissement – DM2
Arrêté d’interdiction temporaire du stationnement à l’occasion du Tour de Normandie 2021
- Arrêté de stationnement devant le 3 place de l’Eglise à Aunay-sur-Odon
Arrêté ordonnant le placement d’un chien non pucé non tatouté au « Refuge des Orphelins »
- Arrêté de stationnement devant le 4, rue du 12 Juin 1944 à Aunay-sur-Odon
- Arrêté pour le dépôt d’une benne devant la place de la Mairie du Plessis-Grimoult
- Arrêté réglementant le stationnement sur les lignes jaunes aux abords des écoles
20 Arrêté de stationnement devant le 14, place de l’Hôtel de Ville
- Arrêté autorisant la poursuite de l’exploitation de la salle polyvalente du Plessis-Grimoult, commune déléguée des Monts d’Aunay
- Arrêté portant réglementation de la circulation par l’implantation d’un panneau de signalisation STOP rue Beauséjour
- Arrêté autorisant la poursuite d’exploitation de la bibliothèque-médiathèque d’Aunay sur Odon
- Arrêté autorisant la poursuite d’exploitation du Gymnase COSEC, lieu-dit La Closerie à Aunay sur Odon
Arrêté de modification temporaire des conditions de circulation |
Arrêté autorisant la poursuite d’exploitation du magasin Leader Price à Aunay sur Odon |
Arrêté de stationnement devant le 4, rue du 12 juin à Aunay-sur-Odon
Arrêté réglementant la circulation Rue de Courvaudon,
rue du Docteur Tillaux et RD 54, à Aunay-sur-Odon
Arrêté de circulation – Commune déléguée de Roucamps |
Arrêté portant refus de transfert des pouvoirs de police « spéciale »
Annule et remplace l’arrêté n° MA-ART-2020-103 |
Arrêté ordonnant le placement d’un chien non pucé non tatouté au « Refuge des Orphelins » |
Arrêté interdisant temporairement l’accès aux cimetières de Bauquay, Ondefontaine et Roucamps
Arrêté interdisant temporairement l’accès au cimetière d’Aunay sur Odon
Arrêté de stationnement devant le 5, rue du 11 Novembre à Aunay-sur-Odon
Arrêté réglementant les activités de démarchage à domicile et l’établissement de contrats hors établissement commercial
Prolongation de l’arrêté n° MA-ART-2020-006 pour la Commune déléguée de Danvou-la-Ferrière
Arrêté de circulation alternée sur la D54 à Roucamps |
Arrêté de stationnement au 2 rue du Vieux Puits à Aunay-sur-Odon
Abrogation de l’arrêté 2020-042 portant fermeture des classes de petites et moyennes sections de l’école maternelle Daniel Burtin à Aunay-sur-Odon et de l’école Maurice Carême au Plessis-Grimoult du 11 mai 2020 jusqu’au 3 juillet 2020 inclus
Arrêté de prolongation des arrêtés MA-ART-2019-084 et MA-ART-2019-106
Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON dans les fonctions d’officier d’état civil à Madame Elodie Patience – Article R. 2122-10 du Code Général des Collectivités Territori
Arrêté de délégation de signature de Madame Christine SALMON, Maire de Les Monts d’Aunay, à Monsieur Didier CAMUS, responsable du Service Eau – DT DICT
Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON dans les fonctions d’officier d’état civil à Madame Mylène BRIERE – Article R. 2122-10 du Code Général des Collectivités Territoria
Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON dans les fonctions d’officier d’état civil à Madame Marie-Pierre URVOY – Article R. 2122-10 du Code Général des Collectivités Territ
Arrêté de délégation de signature de Madame Christine SALMON, Maire, à Mmes Christine FOUCAT, Directrice Générale des Services et Elodie PATIENCE, Responsable du Service à la Population 2
Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON dans les fonctions d’officier d’état civil à Madame Viviane PETITJEAN – Article R. 2122-10 du Code Général des Collectivités Ter
Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON dans les fonctions d’officier d’état civil à Madame Christine FOUCAT – Article R. 2122-10 du Code Général des Collectivités Territor
Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON à M. Didier CAMUS, responsable de la Régie Eau et Assainissement
Arrêté réglementant au public l’ouverture des cimetières de Bauquay, Campandré-Valcongrain, Danvou la Ferrière, Ondefontaine, Le Plessis Grimoult et Roucamps durant la crise sanitaire
Arrêté de retrait de délégation de signature accordée à Pauline BONVALOT, responsable du service Population
