arrêtés municipaux

2020

Les arrêtés municipaux des années précédentes sont consultables : 2018, 2019

Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON dans les fonctions d’officier d’état civil à Madame Elodie Patience – Article R. 2122-10 du Code Général des Collectivités Territori

Arrêté de délégation de signature de Madame Christine SALMON, Maire de Les Monts d’Aunay, à Monsieur Didier CAMUS, responsable du Service Eau – DT DICT

Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON dans les fonctions d’officier d’état civil à Madame Mylène BRIERE – Article R. 2122-10 du Code Général des Collectivités Territoria

 Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON dans les fonctions d’officier d’état civil à Madame Marie-Pierre URVOY – Article R. 2122-10 du Code Général des Collectivités Territ

 Arrêté de délégation de signature de Madame Christine SALMON, Maire, à Mmes Christine FOUCAT, Directrice Générale des Services et Elodie PATIENCE, Responsable du Service à la Population 2

Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON dans les fonctions d’officier d’état civil à Madame Viviane PETITJEAN – Article R. 2122-10 du Code Général des Collectivités Ter

Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON, Maire, à Mme Viviane PETITJEAN, agent titulaire

Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON, Maire, à Mme Marie-Pierre URVOY, agent titulaire

Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON, Maire, à Mme Christine FOUCAT, Directrice Générale des Services

Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON, Maire, à Mme Mylène BRIERE, agent titulaire

Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON à Madame Elodie PATIENCE, responsable du service accueil, population et services au public

Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON à M.Michel FOURÉ, responsable du service BâtimentsVoirie

Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON dans les fonctions d’officier d’état civil à Madame Christine FOUCAT – Article R. 2122-10 du Code Général des Collectivités Territor

Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON à M. Didier CAMUS, responsable de la Régie Eau et Assainissement

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Mme Nathalie TASSERIT, Maire délégué de Roucamps

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature aux adjoints de la commune nouvelle

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Mme Irène BESSIN, Maire délégué de Danvou-la-Ferrière

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à M. Jean-Noël DUMAS, Maire délégué d’Ondefontaine

 Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à M.  Gilles LECONTE, Maire délégué de Bauquay

 Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à M.  Dominique MARIE, Maire délégué de Campandré-Valcongrain

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à M.  Nicolas BARAY, Maire délégué d’Aunay-sur-Odon

 Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Mme Lydie OLIVE, Maire délégué de Le Plessis-Grimoult

Arrêté de circulation – commune déléguée de Danvou-la-Ferrière

Arrêté portant fermeture des classes de petites et moyennes sections de l’école maternelle Daniel Burtin à Aunay-sur-Odon et de l’école Maurice Carême au Plessis-Grimoult du 11 mai 2020 jusqu’au 3 juillet 2020 inclus

Arrêté portant règlement général du marché de plein air

Arrêté réglementant au public l’ouverture des cimetières de Bauquay, Campandré-Valcongrain, Danvou la Ferrière, Ondefontaine, Le Plessis Grimoult et Roucamps durant la crise sanitaire

Arrêté de retrait de délégation de signature accordée à Pauline BONVALOT, responsable du service Population

Réglementation d’accès au Marché hebdomadaire en période d’épidémie COVID19

Règlementation de l’accès au cimetière d’Aunay/Odon en période d’épidémie COVID19

Abrogation de l’arrêté 33 – 2019, chemin Les Minières, Ondefontaine

Modification temporaire des conditions de circulation rue de Suède à partir du 11 mai (sens unique)

Annulation des arrêtés 77 – 2019 & 13 – 2020 

Autorisation de pose d’échafaudage Cinéma Paradiso

Autorisation d’accès chantier Le Clos Fleuri, rue de la Faucterie

Prolongation de l’arrêté 16

Interdiction d’utiliser les terrains de foot d’Aunay/Odon

Modification de l’arrêté 24

Modification temporaire des conditions temporaires des conditions de circulation et de stationnement Place de l’Eglise entre les 6 et 13 mars

Autorisation de poursuite d’exploitation Cantine scolaire et salle polyvalente

Autorisation de passage Rando des Martiens 

Changement de tampons de canalisations 

Autorisation de pose d’une nacelle

Interdiction d’utiliser les terrains de foot d’Aunay/Odon

Protection ordre public La Cour Vatel, Aunay/Odon

Autorisation de passage du grand prix de Lénault

Autorisation de pose d’échafaudage Lieu-dit La Grellerie, Aunay/Odon

Interdiction d’utiliser les terrains de foot d’Aunay/Odon

Alignement lieu-dit le Tronquay, Danvou-la-Ferrière

Autorisation de pose d’échafaudage 10 place de l’Eglise, Aunay/Odon

Modification de l’arrêté n° 77-2019 (interdiction du stationnement dans le centre-ville d’Aunay dès le 25 mars à l’occasion du Tour de Normandie)

Interdiction d’utiliser les terrains de foot d’Aunay/Odon

Autorisation temporaire de stationnement 5 Place de l’Eglise, Aunay/Odon

Annule & remplace l’arrêté 8 : interdiction temporaire de stationnement rue d’Harcourt, Aunay/Odon

Autorisation temporaire de stationnement rue du Vieux Puits, Aunay/Odon

Modification temporaire des conditions de circulation à différents endroits de la commune 

Interdiction d’utiliser les terrains de foot d’Aunay/Odon

Annulé

Empiétement temporaire sur chaussée rue du 11 novembre, Aunay/Odon

Modification des conditions de circulation sur le territoire de Danvou-la-Ferrière

Autorisation temporaire de stationnement rue de la Prairie, Aunay/Odon

Interdiction permanente d’utilisation du Gymnase en cas de forte chute de neige

Interdiction d’utilisation des terrains de foot d’Aunay/Odon

Autorisation de pose d’échafaudage Place de l’Eglise, Aunay/Odon

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