arrêtés municipaux

2019

Arrêté 110

Arrêté de prolongation de l’arrêté 76 

Arrêté 109

Arrêté 108

Arrêté 107

Interdiction temporaire d’utilisation des terrains de foot d’Aunay/Odon du 14 au 15 décembre

Arrêté 106

Arrêté de prolongation de l’arrêté n°84

Arrêté 105

Arrêté d’interdiction temporaire de circulation et de stationnement Place de l’Hôtel de Ville samedi 21 décembre

Arrêté 104

Arrêté d’autorisation de pose d’échafaudage rue de Villers (annule et remplace le précédent)

Arrêté 103

Arrêté d’autorisation de pose d’échafaudage rue de Villers

Arrêté 102

Interdiction temporaire d’utilisation des terrains de foot d’Aunay/Odon du 30 novembre au 1er décembre

Arrêté 101

Mise en place de deux arrêts-minute et d’une ligne jaune Venelle de l’Eglise

Arrêté 100

Arrêté 99

Mise en place de deux arrêts-minute rue de la Poste

Arrêté 98

Autorisation temporaire d’occupation du domaine public pour l’entreprise COVAGE (fibre optique)

Arrêté 97

Autorisation temporaire d’occupation du domaine public pour l’entreprise COVAGE (fibre optique)

Arrêté 96

Arrêté de délégation de signature 

Arrêté 95

Arrêté de délégation de signature 

Arrêté 94

Arrêté de délégation de signature 

Arrêté 93

Autorisation temporaire de stationnement rue des Ecoles le 9 décembre 

Arrêté 92

Mise en place d’un sens unique Allée des Marguerites

Arrêté 91

Interdiction temporaire d’utilisation des terrains de foot d’Aunay/Odon du 16 au 17 novembre

Arrêté 90

Interdiction temporaire d’utilisation des terrains de foot d’Aunay/Odon du 9 au 10 novembre

Arrêté 89

Modification temporaire des conditions de circulation sur la RD54 en direction de Seulline – mur menaçant Lieu-Dit la Garenne

Arrêté 88

Interdiction temporaire d’utilisation des terrains de foot d’Aunay/Odon du 1er au 3 novembre

Arrêté 87

Modification temporaire du stationnement sur le territoire des Monts d’Aunay pour la pose / dépose des illuminations de Noël

Arrêté 86

Interdiction temporaire de circulation centre-ville d’Aunay/Odon

Arrêté 85

Mesures provisoires visant à protéger l’ordre public – cimetière d’Ondefontaine

Arrêté 84

Modification temporaire des conditions de circulation – Ondefontaine

Arrêté 83

Autorisation temporaire d’occupation de la voie publique – annule et remplace l’arrêté 78

Arrêté 82

Modification temporaire des conditions de circulation – Le Plessis-Grimoult

Arrêté 81

Alignement de la parcelle n°7 section ZD

Arrêté 80

Autorisation de passage de la randonnée VTT organisée par Lénault Vélo & UC Tilly Val de Seulles

Arrêté 79

Interdiction temporaire d’utilisation des terrains de foot d’Aunay/Odon

Arrêté 78

Annulé

Arrêté 77

Interdiction temporaire de stationnement dans le centre-ville d’Aunay/Odon à l’occasion du Tour de Normandie 2020

Arrêté 76

Modification des conditions de circulation sur le territoire de Bauquay

Arrêté 75

Interdiction temporaire d’utilisation d’un chemin de randonnée pour présence de frelons – Campandré-Valcongrain

Arrêté 74

Mise en place d’une zone 30 aux abords du Refuge des Orphelins, voie communale n° 7

Arrêté 73

Interdiction temporaire d’utiliser le terrain d’honneur (foot) 

Arrêté 72

Modification temporaire des conditions de circulation 

Arrêté 71

Restrictions temporaires de circulation rue de Caen

Arrêté 70

Autorisation de poursuite d’exploitation de l’Hôtel de la Place

Arrêté 69

Interdiction temporaire de circuler chemin rural n°27 – Le Plessis-Grimoult

Arrêté 68

Autorisation temporaire de stationnement 7 rue du 12 juin 1944

Arrêté 67

Modification temporaire de la circulation pour le vide-grenier au Plessis-Grimoult

Arrêté 66

Autorisation de pose d’échafaudage à Danvou-la-Ferrière

Arrêté 65

Autorisation de poursuite d’exploitation de l’EHPAD Beauséjour

Arrêté 64

Modification temporaire des conditions de circulation Allée du Champ Tirel

Arrêté 63

Utilisation des installations sportives à Aunay/Odon

Arrêté 62

Restriction temporaire de le circulation rue du 11 novembre

Arrêté 61

Interdiction temporaire de stationnement et de circulation à l’occasion du vide-grenier le 8 septembre 

Arrêté 60

Restrictions temporaires de la circulation au Plessis-Grimoult

Arrêté 59

Prolongation de l’arrêté 52-2019 

Arrêté 58

Autorisation temporaire de stationnement place de l’église

Arrêté 57

Interdiction d’utilisation du terrain d’honneur (football) rue de Caen

Arrêté 56

Nomination du régisseur de la bibliothèque-médiathèque et de son suppléant

Arrêté 55

Autorisation de pose d’un échafaudage

Arrêté 54

Restriction temporaire de circulation à Ondefontaine

Arrêté 53

Modification temporaire des conditions de circulation à la Gendrerie

Arrêté 52

Modification temporaire des conditions de stationnement et de circulation rue de Caen

Arrêté 51

Alignement de la parcelle n°178 cadastrée section AC rue de la Chapelle

Arrêté 50

Alignement de la parcelle n°76 cadastrée section ZI lieu-dit La Pallière

Arrêté 49

Autorisation de stationnement temporaire Place de l’Eglise

Arrêté 48

Interdiction temporaire de circuler sur le CR n°64 au Plessis-Grimoult

Arrêté 47

Autorisation de stationnement temporaire RD54 au Plessis-Grimoult

Arrêté 46

Autorisation de stationnement temporaire rue de Villers

Arrêté 45

plan Arrêté 45

Restrictions temporaires de la circulation et du stationnement à l’occasion du feu d’artifice le 13 juillet 2019

Arrêté 44

Interdiction temporaire d’accès aux cimetières du Plessis-Grimoult et de Campandré-Valcongrain

Arrêté 43

Délégation de signature

Arrêté 42

Délégation de signature

Arrêté 41

Alignement parcelle n°119 cadastrée section AD impasse des Ecoles

Arrêté 40

Autorisation de stationnement temporaire place de l’Eglise

Arrêté 39

Nomination des régisseuses du Camping municipal « La Closerie »

Arrêté 38

Autorisation de stationnement temporaire rue d’Harcourt

Arrêté 37

Modification temporaire des conditions de circulation rue de la Prairie

Arrêté 36

Modification temporaire des conditions de circulation pour des exercices d’escortes de convoi par la gendarmerie mobile

Arrêté 35

Autorisation temporaire d’empiétement sur la chaussée rue de Condé

Arrêté 34

Autorisation de stationnement temporaire rue de Caen

Arrêté 33

Interdiction d’utilisation du chemin de randonnée « les Minières » à Ondefontaine

Arrêté 32

Interdiction temporaire de circuler et de stationner à l’occasion de la fête de la Musique

Arrêté 31

Autorisation de stationnement temporaire place de l’église

Arrêté 30

Autorisation de passage & interdiction temporaire de stationnement pour la course « Souvenir Max Louvel »

Arrêté 29

Modification temporaire de la circulation rue de la Faucterie à l’occasion du passage de la randonnée « des Martiens »

Arrêté 28

Autorisation de passage de l’épreuve de la coupe de Normandie Juniors/Espoirs

Arrêté 27

Autorisation de passage de la randonnée « des Martiens »

Arrêté 26

Interdiction temporaire de stationnement et de circulation pour la foire-à-tout de l’association Aunay Roumanie Culture Amitié (ARCA)

Arrêté 25

Autorisation de pose d’échafaudage et de stationnement 18 rue d’Harcourt

Arrêté 24

Alignement de la voie communale n°2 au lieu-dit le Tronquay à Danvou-la-Ferrière

Arrêté 23

Délégation de signature

Arrêté 22

Délégation de signature 

Arrêté 21

Interdiction temporaire de circuler sur les VC 28 & 50 au Plessis-Grimoult

Arrêté 20

Autorisation temporaire de stationnement Place de l’Eglise

Arrêté 19

Fermeture des terrains de foot

Arrêté 18

Interdiction temporaire de stationnement Place de l’Eglise

Arrêté 17

Autorisation du passage de la course « Enduro VTT »

Arrêté 16

Autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal

Arrêté 15

Autorisation temporaire de stationnement rue du 12 juin 1944

Arrêté 14

Autorisation de poursuite d’exploitation de la Maison d’Accueil Spécialisée « La Clairière »

Arrêté 13

Autorisation temporaire de stationnement rue de la Prairie

Arrêté 12

Autorisation temporaire d’occupation du domaine public rue de Bretagne

Arrêté 11

Autorisation temporaire d’occupation du domaine public au lieu-dit la Grellerie

Arrêté 10

Interdiction temporaire d’utilisation des terrains de foot

Arrêté 9

Interdiction temporaire de circuler sur la voie communale reliant la D6 au bourg de Campandré-Valcongrain

Arrêté 8

Interdiction temporaire d’utilisation des terrains de foot

Arrêté 7

Règlementation du stationnement rue Beauséjour

Arrêté 6

Interdiction temporaire de stationner rue d’Harcourt, places de l’Eglise et de l’Hôtel de Ville à Aunay/Odon

Arrêté 5

Autorisation temporaire de pose d’un échafaudage 16 rue du 12 juin à Aunay/Odon

Arrêté 4

Rétrécissement temporaire de chaussée rue de Caen à Aunay/Odon

Arrêté 3

Mise en place d’un alternat temporaire route d’Aunay à Bauquay

Arrêté 2

Interdiction temporaire de circulation rue Saint Marc & rue de l’Eglise à Aunay/Odon

Arrêté 1

Remplacement de poteaux téléphoniques sur le territoire des Monts d’Aunay