arrêtés municipaux

2023

Arrêté de permission de voierie, Le Vloquier, Bauquay, Commune déléguée de Les Monts
d’Aunay

Sécheresse dans le département du Calvados

Vigilance sécheresse

Arrêté de permission de voierie, Le Vloquier, Bauquay, Commune déléguée de Les Monts
d’Aunay

Arrêté réglementant la circulation de la rue du 12 juin 1944, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay
Arrêté réglementant l’interdiction de stationner devant le 15 jusqu’au 21 rue du 12 juin 1944 et l’autorisation de travaux sous trottoirs du 15 au 25 rue du 12 juin 1944, Aunay-sur-Odon, commune
déléguée de Les Monts d’Aunay 
Arrêté de stationnement Mammobile jeudi 16 février 2023, lundi 20 février et mardi 21
février 2023 sur le parking de la salle des fêtes, rue de Condé à Aunay-sur-Odon, commune
déléguée de Les Monts d’Aunay
Arrêté de stationnement, 19 rue de Caen, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay 

Arrêté de circulation, 8 route d’Aunay, Bauquay, commune déléguée de Les Monts d’Aunay

Arrêté réglementant la circulation de la rue de Suède et Chemin des 3 planches, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay 
Arrêté réglementant la circulation de la rue de Courvaudon, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay 
Arrêté temporaire portant modification du périmètre du marché hebdomadaire de plein air et portant interdiction de stationnement dans ce périmètre du vendredi 21 heures au samedi 14 heures, de circulation pendant le marché à partir du 4 février 2023 
Arrêté de circulation, route de Condé, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les
Monts d’Aunay, pour l’ouverture d’une chambre pour raccordement de câble
Arrêté d’occupation de la voie publique 13 rue traversière et 7 rue de la poste, Aunay­
sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay, pour pour la réfection d’une toiture. 
Arrêté réglementant la circulation rue des Ecoles et impasse des écoles à Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay 
Arrêté d’alignement individuel, La Rivière, Le Plessis-Grimoult, commune déléguée de Les
Monts d’Aunay (Parcelle 508ZH0077) 

20/01/2023 Arrêté portant nomination d’un régisseur de recettes « droits de place sur le marché » d’Aunay-sur-Odon

Arrêté de circulation, rue de la Faucterie, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay, pour pose et depose de bordures 
Permis de détention d’un chien de 1ère et 2ème catégorie – MANGI Marylène
Arrêté de circulation, Le Grand Chemin, Ondefontaine, Comunne déléguée de Les Monts
d’Aunay 
Arrêté de circulation, allée du Champs Tirel, création d’un accès 
Arrêté portant règlementation du régime de priorité par la mise en place d’une signalisation
dite stop au carrefour formé par la voie communale d’accès au centre de secours et la RD 214, lieu-dit Le Château à Aunay-sur-Odon 
Arrêté temporaire portant règlementation de la circulation à Aunay-sur-Odon les samedis matins de 7 heures 30 à 14 heures à partir du 4 février 2023 

Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue de Cépari, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay, partir du 3 février 2023 jusqu’au 13 février 2023

31/01/2023 Arrêté portant interdiction temporaire d’utilisation d’un chemin rural situé à Le Plessis-Grimoult, Les Monts d’Aunay

Arrêté de circulation, Le Rouge Douit, Le Plessis-Grimoult, Commune déléguée de Les Monts d’Aunay

Arrêté de circulation, Le Rouge Douit, Campandré-Valcongrain, Commune déléguée de Les Monts d’Aunay

Arrêté de stationnement, 9 place de l’Eglise, Aunay-sur-Odon,commune déléguée de Les Monts d’Aunay

 

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire (Club 3ème Ages des Ondifontains)

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire (La Roucampoise)

Arrêté réglementant l’implantation de la zone chantier de la base vie venelle Lucien
Fenaux (nouvelle dénomination de la venelle de l’Eglise) -à Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay

Arrêté de circulation, Le Calvaire, Le Plessis-Grimoult, Commune déléguée de Les Monts d’Aunay

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire (Lire et Loisirs)

Autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire

Arrêté réglementant la circulation de la rue de Courvaudon, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay – annule et remplace l’arrêté n°ART-2023-008

Arrêté de circulation, Le Bourg, Ondefontaine, Commune déléguée de Les Monts d’Aunay

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire (Le Comité des Fêtes)

Arrêté d’occupation de la voie publique, 5 rue du 12 Juin 1944, Aunay-sur-Odon, commune
déléguée de Les Monts d’Aunay, pour la pose d’un échafaudage.

Arrêté de stationnement, 5 rue du 12 Juin 1944, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay, pour la réfection d’une couverture sur un immeuble.

Arrêté temporaire portant règlementation de la circulation à Aunay-sur-Odon les samedis matins de 7 heures 30 à 14 heures à partir du 4 février 2023 – modifie l’arrêté 2023-020

21/02/2023 Arrêté de délégation de signature de Mme Christine SALMON, Maire, à Mme Julie LEVY-BEFF, agent titulaire

21/02/2023 Arrêté de délégation de Mme Christine SALMON dans les fonctions d’officier d’état civil à Madame Julie LEVY-BEFF – Article R. 2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire (APE du Mont Pinçon)

22/02/2023 Arrêté réglementant la circulation de la RD n°6 avec la mise en place d’un alternat Rue du 12 Juin 1944 et l’interdiction de stationner Rue Villers et Rue d’Harcourt, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay-Complément Arrêté 2023-002

Arrêté d’occupation du domaine public pour la pose d’un échafaudage, 1 Place de l’Hôtel de Ville, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay, du 27 février au 30 avril
2023

Arrêté portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public routier communal pour le déploiement du réseau départemental Très haut Débit

Arrêté de stationnement 2 rue Traversière entre les 27 février et 1er mars 2023

Arrêté temporaire – Portant autorisation d’occupation du domaine public à usage commercial
Arrêté temporaire – Portant autorisation d’occupation du domaine public à usage commercial
Arrêté temporaire – portant autorisation d’occupation du domaine public à usage commercial
Arrêté temporaire -Portant autorisation d’occupation du domaine public à usage commercial
Arrêté de circulation pour l’extension de la fibre optique, La Petite Coquerie, Aunay-sur­Odon, Commune déléguée de Les Monts d’Aunay du 6 au 13 mars 2023 
Arrêté de stationnement, 5 rue du 12 Juin 1944, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay, pour la réfection d’une couverture sur un immeuble du 20 mars au 15 mai 2023 -ANNULE ET REMPLACE Arrêté N°MA-ART-2023-036 
Arrêté réglementant la circulation, Rue de la Poste, pour l’intervention sous le trottoir de la rue de Villers, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay du 8 mars au 24
mars 2023-Complément Arrêté 2023-002 
Arrêté réglementant la circulation Rue Place de l’Eglise, Aunay-sur-Odon, commune
déléguée de Les Monts d’Aunay du 8 au 24 mars 2023-Complément Arrêté 2023-002 
Arrêté réglementant la circulation Rue Cépari, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay du 13 mars au 7 avril 2023-Complément Arrêté 2023-002 
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire La Croix-Rouge UL Aunay-Prébocage le 19 mars 2023 
Arrêté portant règlementation du régime de priorité par la mise en place d’une signalisation dite stop à la sortie de la voie privée d’accès aux magasins Intermarché et La Maison.fr 

Arrêté portant alternat de circulation voie communale n°3 entre la rue de la Faucterie et le rond-point des Marfins, commune déléguée d’Aunay-sur-Odon – travaux d’élagage du 13 au 15 mars 2023

Arrêté autorisant le passage de la course organisé par l’association SLPB « Trophée Régional des Jeunes Vététistes de VTT descente » dans le chemin rural des Bois d’Aunay le dimanche 7 mai 2023 
Autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire Le Comité des Fêtes du Plessis-Grimoult le 21 mai 2023

 

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire Comité des Fêtes Aunay-sur-Odon les 1 et 2 avril 2023

 

Arrêté d’autorisation de passage de vétitistes dans le cadre de l’évènement « Enduro des Martiens VTT » prévu les 17 et 18 juin 2023 et mise à disposition du parc de la Closerie et de locaux 
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire, LE NOBLE ART, le 1 avril 2023 
Arrêté de stationnement, 3 place de l’Eglise, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay
Arrêté de stationnement, 52 rue d’Harcourt, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay

 

Arrêté de stationnement, 2 rue Leroquais, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay
Arrêté réglementant la circulation, Rue de la Poste et Rue Traversière, pour l’intervention sous le trottoir de la rue de Villers, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay du 20 mars au 28 avril 2023 – Complément Arrêté 2023-002
Arrêté de circulation pour réparation sur réseau télécom, Le Plessis-Grimoult, commune déléguée de Les Monts d’Aunay, du 27 mars au 11 avril 2023.
Arrêté temporaire – Portant autorisation d’occupation du domaine public à usage commercial
Arrêté temporaire – Portant autorisation d’occupation du domaine public à usage commercial
Arrêté temporaire – Portant autorisation d’occupation du domaine public à usage commercial
Arrêté de circulation pour l’extension de la fibre optique sur appuis existants, La Planche bourgeon, Le Breuil, Route de Villers, D124, Beauvais,  Aunay-sur-Odon, Commune déléguée de Les Monts d’Aunay du 17 avril au 15 mai  2023.
Arrêté d’autorisation de passage « la Rando des Martiens » le lundi 1er mai 2023
Arrêté d’autorisation de passage de vétitistes dans le cadre de l’évènement “Enduro des Martiens VTT” prévu les 17 et 18 juin 2023 et mise à disposition du parc de la Closerie et de locaux – annule et remplace ARR 2023-060
Arrêté de nomination du régisseur et d’un mandataire suppléant de la régie de recettes d’encaissement des produits de location des salles municipales et de ventes de concessions funéraires (annule et remplace de ARR 2022 038)
Arrêté réglementant la circulation relatif à la reprise des enrobés (trottoir et parking) sur le secteur Rue du 12 juin 44, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay du 3 au 14 avril 2023- Complément Arrêté 2023-002

 

Arrêté autorisation de stationnement, 29 rue de Villers, Aunay-sur Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay
Arrêté de stationnement, 5 rue de Vire, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire Comité des Fêtes – Escadron Gendarmerie 24/3
Arrêté de circulation sur la Route de Courvaudon pour le compte de GRDF
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire Comité de Jumelage Mombris – Prébocage
Arrêté de circulation Rue Saint Marc et Rue du Jardin à partir du 24 avril jusqu’au 24 mai 2023 pour des travaux de terrassement et pose d’ouvrages électrique
Arrêté d’interdiction temporaire de stationnement sur le parking du Champ de Foire le 14 mai 2023
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire UCIA Pré Bocage
Arrêté de stationnement, 5 rue de Vire, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire (Club 3ème Ages des Ondifontains)
Permission de voirie, Rue de la Faucterie, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay
Arrêté de mise en demeure (article L.481-1 du code de l’urbanisme)
Arrêté de circulation rue de Suède à Aunay/Odon pour les travaux de réfection de la bande de roulement
Arrêté de restrictions temporaires de la circulation à l’occasion des commémorations de l’Armistice du 8 mai 1945 – commune déléguée d’Aunay-sur-Odon
Arrêté de circulation route communale du lieu-dit les Roquettes au Hamel aux Gabrieux, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de les Monts d’Aunay le 1er mai 2023 de 13 heures 30 à 18 heures 30 (sens unique)
Annule et remplace l’arrêté n° MA-ART-2023-087
Permission de voierie, rue de Courvaudon, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay
 Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire (SLPB AUNAY VTT)

Arrêté de stationnement, 5 rue de Vire, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay

Arrêté de circulation, de la rue de Vire jusqu’à la rue de l’Odon, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay, du mardi 9 mai au mardi 16 mai 2023.

Arrêté permanent portant modification du périmètre du marché hebdomadaire de plein air et portant interdiction de stationnement dans ce périmètre du vendredi 21 heures au samedi 14 heures, de circulation pendant le marché à partir du 5 mai 2023

Arrêté de circulation pour chaussée rétrécie, 9 rue de Courvaudon, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay, du vendredi 5 mai au mardi 9 mai 2023

Autorisation temporaire de débit de boissons, 14 mai 2023, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay

Autorisation de débit de boissons temporaire, 18 juin 2023, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay

Arrêté de stationnement temporaire parking du champs de foire les 20 et 21 mai 2023, Aunay-sur-Odon, commune déléguée de Les Monts d’Aunay

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